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Marques déposées par BANIER François-Marie
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PASSE COMPOSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSE COMPOSE
BANIER François-Marie

Numéro de dépôt :
95594797
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2025

Présentation de la marque PASSE COMPOSE

Déposée le 27 octobre 1995 par BANIER François-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSE COMPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est BANIER François-Marie domicilié(e) 18 rue Servandoni - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque PASSE COMPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSE COMPOSE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

BANIER François-Marie a également déposé les autres marques suivantes : François-Marie BANIER , CELINE TOPOLSKI


BANIER François-Marie - 18 rue Servandoni - 75006 - PARIS - France


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2005 n°2294261 - Publication au BOPI 2005-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2015 n°2586411 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-05-11

Savons, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles ; cosmétiques, en particulier crèmes, laits et lotions pour les soins du visage, de la peau et des cheveux ; produits de maquillage et de démaquillage ; mascara ; shampooings ; dentifrices